Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVOC 1966
PROCONCEPT 2 ROUES (P2R), SAS

Numéro de dépôt :
4383255
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AVOC 1966 de PROCONCEPT 2 ROUES (P2R

Présentation de la marque AVOC 1966

Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT 2 ROUES (P2R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVOC 1966 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCONCEPT 2 ROUES (P2R domicilié(e) 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 218 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCONCEPT 2 ROUES (P2R), M. Franck DE WOLF domicilié(e) 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROCONCEPT 2 ROUES (P2R), SAS - 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France - SIREN 503218562


PROCONCEPT 2 ROUES (P2R), M. Franck DE WOLF - 27 RUE JAN PALACH - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet total n°763072 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention.