Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON 2T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC domicilié(e) 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 079 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOMEDIC domicilié(e) 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France.
La marque MAISON 2T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829112.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOMEDIC, SARL - 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France - SIREN 398079764
PROCOMEDIC - 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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