Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON 2T
PROCOMEDIC, SARL

Numéro de dépôt :
3829112
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
MAISON 2T de PROCOMEDIC

Présentation de la marque MAISON 2T

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON 2T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC domicilié(e) 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 079 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOMEDIC domicilié(e) 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France.

La marque MAISON 2T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON 2T est expirée depuis le 6 mai 2021.

PROCOMEDIC a également déposé les autres marques suivantes : SOCOPEDIC , DELTA BAG , DELTA KINE , PHYTO THERMA , LE PALIER , chanchan prends-en de la graine , NOSOCOBIO , BAGHEERA , SO'TAPE


PROCOMEDIC, SARL - 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France - SIREN 398079764


PROCOMEDIC - 0 ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.