Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PALIER
PROCOMEDIC

Numéro de dépôt :
4555573
Date de dépôt :
29/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2029
LE PALIER de PROCOMEDIC

Présentation de la marque LE PALIER

Déposée par voie électronique le 29 mai 2019 par PROCOMEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est PROCOMEDIC domicilié(e) 25 RUE DES ARTS - 73410 - ENTRELACS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOMEDIC, Monsieur Frédéric THEVIOT domicilié(e) 25 RUE DES ARTS - 73410 - ENTRELACS - France.

La marque LE PALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALIER arrivera à expiration en date du 29 mai 2029.

PROCOMEDIC a également déposé les autres marques suivantes : SOCOPEDIC , MAISON 2T , DELTA BAG , DELTA KINE , PHYTO THERMA , chanchan prends-en de la graine , NOSOCOBIO , BAGHEERA , SO'TAPE


PROCOMEDIC - 25 RUE DES ARTS - 73410 - ENTRELACS - France


PROCOMEDIC, Monsieur Frédéric THEVIOT - 25 RUE DES ARTS - 73410 - ENTRELACS - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Articles orthopédiques ; mobilier spécial à usage médical.