Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES
PROCOM, SARL

Numéro de dépôt :
3885220
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES de PROCOM

Présentation de la marque LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOM domicilié(e) 16 RUE VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOM, M. SANCHEZ DENIS domicilié(e) 16 RUE VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France.

La marque LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AQUARELLES RESIDENCES ET SERVICES est expirée depuis le 28 décembre 2021.

PROCOM a également déposé les autres marques suivantes : EOL + , EOL , SEM , PANORAMA DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES AUTOMOBILES , PRO FACIL MAISON ETANCHE , REPARIT


PROCOM, SARL - 16 RUE VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France


PROCOM, M. SANCHEZ DENIS - 16 RUE VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Maisons de retraite pour personnes âgées.