Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUIT BAG
PROCOM INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
4275757
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
SUIT BAG de PROCOM INTERNATIONAL

Présentation de la marque SUIT BAG

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) PROCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUIT BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOM INTERNATIONAL domicilié(e) RES LE CATHARE BAT A, 345 AVENUE DE MONSIEUR TESTE - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOM INTERNATIONAL, M. DAVID SALINIER domicilié(e) RES LE CATHARE BAT A, 345 AVENUE DE MONSIEUR TESTE - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque SUIT BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUIT BAG arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

PROCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : POULET DORÉ , GADYAMB , P'TIT GOURMAND , (Marque figurative) , SUIT , PATAPON , P'TIT GOURMAND SAUCISSES COCKTAIL A LA VOLAILLE , LA FIESTA!! CHAMP'FRUIT


PROCOM INTERNATIONAL, SA - RES LE CATHARE BAT A, 345 AVENUE DE MONSIEUR TESTE - 34070 - MONTPELLIER - France


PROCOM INTERNATIONAL, M. DAVID SALINIER - RES LE CATHARE BAT A, 345 AVENUE DE MONSIEUR TESTE - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; poubelles ;

Bâches ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.