Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT GOURMAND
PROCOM INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
3798835
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2021
P\'TIT GOURMAND de PROCOM INTERNATIONAL

Présentation de la marque P'TIT GOURMAND

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) PROCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TIT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 345 avenue de Monsieur Teste - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 942 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 345 avenue de Monsieur Teste - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque P'TIT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT GOURMAND est expirée depuis le 19 janvier 2021.

PROCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : POULET DORÉ , GADYAMB , (Marque figurative) , SUIT , PATAPON , P'TIT GOURMAND SAUCISSES COCKTAIL A LA VOLAILLE , SUIT BAG , LA FIESTA!! CHAMP'FRUIT


PROCOM INTERNATIONAL, SA - 345 avenue de Monsieur Teste - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 384942058


PROCOM INTERNATIONAL - 345 avenue de Monsieur Teste - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson.