Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOM IMMOBILIER
/
PROCOM-IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCOM-IMMOBILIER
PROCOM IMMOBILIER, SARL

Numéro de dépôt :
3792368
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
PROCOM-IMMOBILIER de PROCOM IMMOBILIER

Présentation de la marque PROCOM-IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOM IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCOM-IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOM IMMOBILIER domicilié(e) 16 VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 523 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOM IMMOBILIER domicilié(e) 16 VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France.

La marque PROCOM-IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOM-IMMOBILIER est expirée depuis le 21 décembre 2020.


PROCOM IMMOBILIER, SARL - 16 VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France - SIREN 420523995


PROCOM IMMOBILIER - 16 VINCENT FAITA - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).