Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRISEAL
PROCOLOR, SAS

Numéro de dépôt :
4334943
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
BRISEAL de PROCOLOR

Présentation de la marque BRISEAL

Déposée le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOLOR domicilié(e) ZI LA PRADELLE - 31190 - AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOLOR, M. LOPEZ VINCENT domicilié(e) LA PRADELLE - 31190 - AUTERIVE - France.

La marque BRISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISEAL arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

PROCOLOR a également déposé les autres marques suivantes : DUO , PERLINA , AUDIOLUX , AUDIOSTAR , STARMEDIA , CROMOS , STAR DIA , ROLL-STAND , KINOCHROM , STAR


PROCOLOR, SAS - ZI LA PRADELLE - 31190 - AUTERIVE - France


PROCOLOR, M. LOPEZ VINCENT - LA PRADELLE - 31190 - AUTERIVE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques.