Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S.
PROCODIF EDITEUR (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1264704
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1994
PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S. de PROCODIF EDITEUR

Présentation de la marque PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S.

Déposée le 9 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCODIF EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCODIF EDITEUR domicilié(e) 31, rue du Bocage, 92310 SEVRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDURES RATIONNELLES EN ODONTO-STOMATOLOGIE P.R.O.S. est expirée depuis le 9 mars 1994.


PROCODIF EDITEUR (S.A.R.L.) - 31, rue du Bocage, 92310 SEVRES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies.