Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUGAL
PROCOAT TECNOLOGIAS, S.L. société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1306226
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015

Présentation de la marque BRUGAL

Déposée le 18 avril 1985 par la société étrangère PROCOAT TECNOLOGIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PROCOAT TECNOLOGIAS domicilié(e) Cami de la Riera, 42-44, Poligono Industrial Cova Solera, BARCELONA,08191 RUBI,ESPAGNE (dossier no 2285331) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2285331) - 75009 - France.

La marque BRUGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUGAL est expirée depuis le 18 avril 2015.


PROCOAT TECNOLOGIAS, S.L. société de droit espagnol - Cami de la Riera, 42-44, Poligono Industrial Cova Solera, BARCELONA,08191 RUBI,ESPAGNE (dossier no 2285331) - Espagne


LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2285331) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2047449 - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285331 - Publication au BOPI 2005-03-31

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196619 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239610 - Publication au BOPI 1997-07-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

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