Marque expirée - Marque en non vigueur
PROCLé KIS
Numéro de dépôt :
3698948
Date de dépôt :
15/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2019
Présentation de la marque PROCLé KIS
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCLé KIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCLé KIS est expirée depuis le 15 décembre 2019.
PROCLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20