Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KL
PROCLE SARL

Numéro de dépôt :
3120300
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque KL

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE domicilié(e) 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCLE - France.

La marque KL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KL est expirée depuis le 10 septembre 2011.

PROCLE a également déposé les autres marques suivantes : Key Line , PROCLé KIS


PROCLE SARL - 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France


PROCLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Clés Ebauches de clés Matériel de reproduction de clés (machine).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.