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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE
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Key Line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Key Line
SARL PROCLE

Numéro de dépôt :
3120302
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque Key Line

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Key Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE domicilié(e) 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PROCLE - France.

La marque Key Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Key Line est expirée depuis le 10 septembre 2011.

PROCLE a également déposé les autres marques suivantes : KL , PROCLé KIS


SARL PROCLE - 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France


SARL PROCLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Clés Ebauches de clés Matériel de reproduction de clés (machine).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.