Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCLE
SARL PROCLE BASTILLE

Numéro de dépôt :
99802271
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque PROCLE

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCLE BASTILLE domicilié(e) 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCLE BASTILLE - France.

La marque PROCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCLE est expirée depuis le 9 juillet 2009.


SARL PROCLE BASTILLE - 26 rue SERPOLLET, 75020 PARIS - France


PROCLE BASTILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Clés Reproduction de clés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.