Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRES & TERRITOIRES
PROCIVIS IMMOBILIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3405016
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026
PIERRES & TERRITOIRES de PROCIVIS IMMOBILIER

Présentation de la marque PIERRES & TERRITOIRES

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) PROCIVIS IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRES & TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCIVIS IMMOBILIER domicilié(e) 4 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 779 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERRES & TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3405016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRES & TERRITOIRES arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

PROCIVIS IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES & TERRITOIRES de France , PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE , EVOLUA , Habitez, Vivez , Accession Accompagnée , ACCESSION ACCOMPAGNEE , IMMO DE FRANCE , Rénovez, vivez ! , IMMOSUR , PIERRES et TERRITOIRES


PROCIVIS IMMOBILIER, Société Anonyme - 4 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France - SIREN 391779196


GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492412 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 9 mars 2009 - Changement de dénomination n°492413 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608850 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-01-29

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719140 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; financement de programmes immobiliers ; estimations financières ; location de bureaux et logements d'habitation.Construction d'immeubles ; direction de travaux de construction ; viabilisation (aménagement) de terrains à savoir travaux d'adduction d'eau, installation de gaz, d'électricité, de tout-à-l'égout, installation de lignes téléphoniques ; construction de routes et travaux de voierie.Education ; formation professionnelle et informations en matière de formation ; publication de livres et de magazines ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Publication de textes autres que publicitaires.Architecture, arpentage ; conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ; planification en matière d'urbanisme, services juridiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.