Déposée le 8 octobre 1985 par la société PROCIDEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PROCIDEC domicilié(e) Chemin des Romains, 57140 WOIPPY-BELLEVUE (dossier no 2055998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 329 182 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2055998) - France.
La marque PROCIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCIDEC est expirée depuis le 8 octobre 2005.
PROCIDEC - Chemin des Romains, 57140 WOIPPY-BELLEVUE (dossier no 2055998) - France - SIREN 342329182
CABINET LAVOIX - (dossier no 2055998) - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1995 n°2055998 - Publication au BOPI 1995-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 6 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190439 - Publication au BOPI 1995-10-06
Inscription le 6 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190438 - Publication au BOPI 1995-10-06
Inscription le 6 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190437 - Publication au BOPI 1995-10-06
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Rondelles et pièces métalliques obtenues par découpage, emboutissage, cisaillage, oxycoupage et autres façonnages.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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