Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROSAN
Numéro de dépôt :
957127
Date de dépôt :
12/05/1976
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque PROSAN
Déposée le 12 mai 1976 par Procida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « PROSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Procida a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14134 - Publication au BOPI 1977-516