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Marques déposées par PROCIDA
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PELTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELTIS
PROCIDA

Numéro de dépôt :
1211500
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque PELTIS

Déposée le 17 août 1982 par PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROCIDA,, domicilié(e) Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2006944) - France.

La marque PELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELTIS est expirée depuis le 17 août 2002.

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , PELT , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , A 7


PROCIDA - Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 11 (dossier no 2006944) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1992 n°2006944 - Publication au BOPI 1992-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, insecticides, herbicides, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.