Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORTIL
PROCIDA

Numéro de dépôt :
1014529
Date de dépôt :
25/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HORTIL

Déposée le 25 février 1977 par PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HORTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROCIDA, domicilié(e) Société Anonyme, régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales, SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4 - France.

La marque HORTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque HORTIL est expirée depuis le 25 février 1987.

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , PELT , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , A 7


PROCIDA - Société Anonyme, régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales, SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Substances et produits chimiques pour l'agriculture.