Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A 7
PROCIDA

Numéro de dépôt :
1119604
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A 7

Déposée le 14 janvier 1980 par PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROCIDA, domicilié(e) Société Anonyme, SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4. - France.

La marque A 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque A 7 est expirée depuis le 14 janvier 1990.

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , PELT , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , COPPARBANE


PROCIDA - Société Anonyme, SAINT-MARCEL, 13367 MARSEILLE CEDEX 4. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Produits chimiques destinés à l' agriculture, l' horticulture, la sylviculture;produits agricoles;plus particulièrement produit pour la stérilisation générale temporaire des sols.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.