Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE
prochasson regis

Numéro de dépôt :
3798792
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE de prochasson regis

Présentation de la marque LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE

Déposée le 19 janvier 2011 par prochasson regis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est prochasson regis domicilié(e) 17 faubourg des pierres - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, prochasson regis domicilié(e) 17 faubourg des pierres - 68240 - SIGOLSHEIM - France.

La marque LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOÏ WINSTUB ALSACIENNE est expirée depuis le 19 janvier 2021.


prochasson regis - 17 faubourg des pierres - 68240 - SIGOLSHEIM - France


prochasson regis - 17 faubourg des pierres - 68240 - SIGOLSHEIM - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.