Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCCIS+
Numéro de dépôt :
1280721
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
10/04/1994
Présentation de la marque OCCIS+
Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) PROCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « OCCIS+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCCIS+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCIS+ est expirée depuis le 10 avril 1994.
PROCHAR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02