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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCHAR
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DELICIEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICIEUSE
S.A. PROCHAR

Numéro de dépôt :
1616308
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
22/01/1992

Présentation de la marque DELICIEUSE

Déposée le 22 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) PROCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « DELICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCHAR domicilié(e) route du Mont de Templemars Z.I. de Seclin, 59113 SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. VOITURIEZ - France.

La marque DELICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICIEUSE est expirée depuis le 22 janvier 1992.

PROCHAR a également déposé les autres marques suivantes : SAUMURAL 12 , SAUMURAL 02 , CHIENCRU , CHIENCUIT , OCCIS+


S.A. PROCHAR - route du Mont de Templemars Z.I. de Seclin, 59113 SECLIN - France


D. VOITURIEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Mélanges de sel, épices, additifs, arômes et colorants en poudre ou en phase liquide ou pâteuse

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.