Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCETHOL 2G
/
PROCETHOL 2G
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCETHOL 2G
PROCETHOL 2G, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4156540
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
PROCETHOL 2G de PROCETHOL 2G

Présentation de la marque PROCETHOL 2G

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCETHOL 2G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCETHOL 2G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCETHOL 2G domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 376 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque PROCETHOL 2G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCETHOL 2G arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

PROCETHOL 2G a également déposé les autres marques suivantes : SMART FACTORY CLUB , Bioéconomie : une économie circulaire par nature


PROCETHOL 2G, société par actions simplifiée - Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France - SIREN 505376459


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.