Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGADYS
PROCESS IMAGE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA)

Numéro de dépôt :
99829134
Date de dépôt :
08/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2009

Présentation de la marque PROGADYS

Déposée le 8 décembre 1999 par PROCESS IMAGE et COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGADYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Les déposants sont PROCESS IMAGE, domicilié(e) 645 RUE MAYOR de MONTRICHER, 13854 AIX en Pce CEDEX 3 - France et COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA), domicilié(e) 31-33 RUE DE LA FEDERATION, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCESS IMAGE Mme MARI - France.

La marque PROGADYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGADYS est expirée depuis le 8 décembre 2009.

PROCESS IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : PROGADYS , LOGADYS , GARODOS


PROCESS IMAGE - 645 RUE MAYOR de MONTRICHER, 13854 AIX en Pce CEDEX 3 - France

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (CEA) - 31-33 RUE DE LA FEDERATION, 75015 PARIS - France


PROCESS IMAGE Mme MARI - France


Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Logiciel pour analyser les dysfonctionnements par la méthode de l'arbre des causes. . domaine d'application - la sécurité - la qualité - la production.