Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCC
PROCESS CONTROL CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Georgie)

Numéro de dépôt :
95569290
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque PCC

Déposée le 26 avril 1995 par PROCESS CONTROL CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Georgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est PROCESS CONTROL CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Georgie), domicilié(e) 6875 Mimms Drive, Atlanta, Georgie 30346 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCC est expirée depuis le 26 avril 2005.


PROCESS CONTROL CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Georgie) - 6875 Mimms Drive, Atlanta, Georgie 30346 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Machines de récupération de déchets en plastique comprenant des trémies, des convoyeurs, des meules et des extrudeuses; distributeurs gravimétriques et volumétriques de matériaux liquides; séchoirs, cristallisateurs, systèmes de commande de transport, de stockage et d'inventaire.Systèmes de commande d'extrusion gravimétrique comprenant un ou plusieurs ensembles de trémies de pesée, un dispositif de commande et une ou plusieurs unités associées pour les signaux d'entrée pour commander les procédés de monoextrusion et de coextrusion

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.