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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE
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Aligator
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aligator
PROCESS CONCEPTION INGENIERIE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99800984
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque Aligator

Déposée le 5 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Aligator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE domicilié(e) 9 Avenue du Maréchal Juin, 92190 MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 130 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - France.

La marque Aligator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aligator est expirée depuis le 5 juillet 2009.

PROCESS CONCEPTION INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : Mandragor , WELDOR , 3D FLEXOR , TRIOR , LOCATOR , PCI PROCESS CONCEPTION INGENIERIE , Orbitor , TRIPTEOR , Axelor


PROCESS CONCEPTION INGENIERIE S.A. (Société Anonyme) - 9 Avenue du Maréchal Juin, 92190 MEUDON - France - SIREN 552130007


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Machine d'assemblage mécanique grande vitesse polyvalente.