Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Borabor
PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3197284
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Borabor de PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA

Présentation de la marque Borabor

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Borabor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA domicilié(e) 9 Avenue du Maréchal Juin - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 130 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque Borabor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Borabor est expirée depuis le 3 décembre 2022.

PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA a également déposé les autres marques suivantes : ROLLFLEXOR


PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA, Société Anonyme - 9 Avenue du Maréchal Juin - 92190 - MEUDON - France - SIREN 552130007


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529583 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Machines-outils et notamment machines-outils robotisées pour le positionnement de vitrages et ouvrants destinés au secteur de l'automobile.