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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Process 4D
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Fart Kitty
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fart Kitty
Process 4D, SARL

Numéro de dépôt :
4047530
Date de dépôt :
16/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2023
Fart Kitty de Process 4D

Présentation de la marque Fart Kitty

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Process 4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fart Kitty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Process 4D domicilié(e) 5 TER rue du pré fleuri - 31320 - Castanet Tolosan - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 537 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Process 4D, M. Francois SALAZAR domicilié(e) 5 TER rue du pré fleuri - 31320 - Castanet Tolosan - France.

La marque Fart Kitty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fart Kitty est expirée depuis le 16 novembre 2023.

Process 4D a également déposé les autres marques suivantes : WAAVY


Process 4D, SARL - 5 TER rue du pré fleuri - 31320 - Castanet Tolosan - France - SIREN 524537750


Process 4D, M. Francois SALAZAR - 5 TER rue du pré fleuri - 31320 - Castanet Tolosan - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).