PROCERAM LA QUALITE COTE SUD
Présentation de la marque PROCERAM LA QUALITE COTE SUD
Déposée le 29 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCERAM LA QUALITE COTE SUD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCERAM LA QUALITE COTE SUD est expirée depuis le 29 septembre 2019.
PROCERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09