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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEP
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TONI-FOLIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONI-FOLIA
PROCEP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584590
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque TONI-FOLIA

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TONI-FOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEP domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE (dossier no 2168868) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PROCEP domicilié(e) (dossier no 2168868) - France.

La marque TONI-FOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONI-FOLIA est expirée depuis le 22 mars 2010.

PROCEP a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINATEUR , BYO 3 , OLIGOSEVE , FERTOPLANT , 20 SUR VIN , FRUCTIFOLIA , OVIMAS , ORGATOP , CORRECPHOS , SYNERPHYT


PROCEP - Société Anonyme - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE (dossier no 2168868) - France


S.A. PROCEP - (dossier no 2168868) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168868 - Publication au BOPI 2000-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 18 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 27 janvier 2003 - Erratum;Transmission totale de propriété n°364352 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments