Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEP
/
NUTRI AMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRI AMINE
PROCEP S.A.

Numéro de dépôt :
92437793
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque NUTRI AMINE

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NUTRI AMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEP domicilié(e) 23, avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCEP S.A. - France.

La marque NUTRI AMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI AMINE est expirée depuis le 2 octobre 2002.

PROCEP a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINATEUR , BYO 3 , OLIGOSEVE , FERTOPLANT , 20 SUR VIN , FRUCTIFOLIA , OVIMAS , ORGATOP , CORRECPHOS , SYNERPHYT


PROCEP S.A. - 23, avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France - SIREN 712920370


PROCEP S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348493 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°354853 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science l'agriculture, l'horticulture la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments