Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUSFORT
PROCEP (S.A.)

Numéro de dépôt :
1584588
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
22/03/2000

Présentation de la marque HUMUSFORT

Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « HUMUSFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEP domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France.

La marque HUMUSFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUSFORT est expirée depuis le 22 mars 2000.

PROCEP a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINATEUR , BYO 3 , OLIGOSEVE , FERTOPLANT , 20 SUR VIN , FRUCTIFOLIA , OVIMAS , ORGATOP , CORRECPHOS , SYNERPHYT


PROCEP (S.A.) - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments