BACTÉINE
Présentation de la marque BACTÉINE
Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « BACTÉINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BACTÉINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTÉINE est expirée depuis le 23 mai 1996.
PROCEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46