PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (société anonyme)
Numéro de dépôt :
99806167
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2009
Présentation de la marque VIBCORDER
Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIBCORDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION domicilié(e) 158 rue Diderot, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 035 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque VIBCORDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (société anonyme) - 158 rue Diderot, 93500 PANTIN - France - SIREN 572035608
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Moteurs autres que pour véhicules terrestres. Moteurs hydrauliques. Vibrateurs mécaniques. Vibrateurs pour le fonçage d'objets dans le sol. Vibrateurs et aiguilles vibrantes pour la vibration du béton. Vibrateurs à usage industriel. Vibrateurs pour travaux publics. Dispositifs de commandes de machines ou de moteurs. Dispositifs de commande de l'amplitude des vibrations d'un vibrateur. Régulateurs de pression ; soupapes de pression ; distributeurs hydrauliques. Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de signalisation, de contrôle ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; machine à calculer, ordinateurs, microprocesseur, microcontrôleur. Automate programmable ; équipement pour le traitement de l'information. Dispositifs de mesure et d'affichage des vibrations engendrées par un vibrateur. Tachymètres. Dispositifs pour la mesure de pression. Fréquencemètres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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