Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (P.T.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERFONCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (P.T.C domicilié(e) 158, rue DIDEROT, 93698 PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 035 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION P.T.C. M. Christian Houzé - France.
La marque SUPERFONCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION (P.T.C.) S.A. - 158, rue DIDEROT, 93698 PANTIN CEDEX - France - SIREN 572035608
PROCEDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTION P.T.C. M. Christian Houzé - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Machines-outils et moteurs (autres que pour véhicules terrestres) en particulier de fonçage et/ou d'arrachage d'éléments de toute nature, machines à savoir : machines de fonçage et/ou d'arrachage d'éléments de toute nature. . constructions, réparations et location de matériel pour la construction et pour les travaux publics. . armes à feu, en particulier marériel de fonçage d'éléments de toute nature par utilisation de la puissance d'une explosion.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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