Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES SPECIAUX DE CONSTRUCTION
/
PENETROPIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENETROPIEU
PROCEDES SPECIAUX DE CONSTRUCTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1402948
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque PENETROPIEU

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES SPECIAUX DE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENETROPIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES SPECIAUX DE CONSTRUCTION domicilié(e) 62, rue des Moulineaux, 92150 SURESNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMOUSSIN. R. - France.

La marque PENETROPIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENETROPIEU est expirée depuis le 30 octobre 1995.


PROCEDES SPECIAUX DE CONSTRUCTION (S.A.R.L.) - 62, rue des Moulineaux, 92150 SURESNES. - France


RAMOUSSIN. R. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Tous pieux à armatures métalliques battus ou foncés à l'aide de pénétromètres dynamiques ou statiques, permettant la mesure de la résistance du sol Rd (résistance dynamique apparente) ou qc (résistance statique de pointe), en cours de la mise en place.