Marque expirée - Marque en non vigueur

EURAGRI
PROCEDES ROLAND PIGEON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99828501
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2019

Présentation de la marque EURAGRI

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCEDES ROLAND PIGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EURAGRI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCEDES ROLAND PIGEON domicilié(e) 31-33 Rue Falguière - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 180 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURAGRI est expirée depuis le 13 décembre 2019.

PROCEDES ROLAND PIGEON a également déposé les autres marques suivantes : PRP La juste dose


PROCEDES ROLAND PIGEON, Société par actions simplifiée - 31-33 Rue Falguière - 75015 - PARIS - France - SIREN 877180570


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°509267 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421144 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 28 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607711 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Inscription le 1 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750217 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01

Inscription le 1 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750215 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-03-01

Inscription le 30 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755579 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Produits chimiques destinés aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition d'aliments pour animaux ; produits chimiques, en particulier minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale ; produits chimiques régulateurs des processus fermentaires destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation animale. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits vétérinaires plus précisément destinés à réguler l'équilibre alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage vétérinaire ; désinfectants, désinfectants vétérinaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, élévateurs pour l'agriculture, machines à savoir : machine à battre, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge ; machine-outils, grands instruments pour les exploitations agricoles et l'élevage. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments liquides pour animaux, boissons pour animaux ; aliments complémentaires liquides pour animaux. Elevages d'animaux, location de matériel pour exploitations agricoles, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, consultation en matière d'élevage, consultation dans le domaine de l'agriculture, travaux d'ingénieurs (expertises), travaux d'ingénieurs dans les domaines agricoles et de l'élevage, services vétérinaires, gestion d'exploitations agricoles, épandage aérien, ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès pour la manipulation de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.