Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIL DOSE
Procédés R.B.

Numéro de dépôt :
967619
Date de dépôt :
24/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FERTIL DOSE

Déposée le 24 juin 1976 par Procédés R.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FERTIL DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Procédés R.B. domicilié(e) (soc. à r. l.), 40, boulevard de la Liberté, Châtillon (Hauts de Seine). - France.

La marque FERTIL DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FERTIL DOSE est expirée depuis le 24 juin 1986.

Procédés R.B a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOLIGO , RB


Procédés R.B. - (soc. à r. l.), 40, boulevard de la Liberté, Châtillon (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, et plus particulièrement des fertilisants.