Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRAMATIC
PROCEDES MACHINES SPECIALES (S.P.M.S.) (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1556920
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2009

Présentation de la marque SUPRAMATIC

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES MACHINES SPECIALES (S.P.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPRAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES MACHINES SPECIALES (S.P.M.S domicilié(e) 18, rue Jean Mermoz, Z.A.E. Saint Guenault, 91031 EVRY (dossier no 2154028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 579 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2154028) - France.

La marque SUPRAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRAMATIC est expirée depuis le 24 octobre 2009.

PROCEDES MACHINES SPECIALES (S.P.M.S a également déposé les autres marques suivantes : SUPRAMATIC


PROCEDES MACHINES SPECIALES (S.P.M.S.) (société à responsabilité limitée) - 18, rue Jean Mermoz, Z.A.E. Saint Guenault, 91031 EVRY (dossier no 2154028) - France - SIREN 301763579


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2154028) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154028 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Machines et machines-outils, en particulier machines à polir, surfacer, rectifier, meuler, abraser, machine de superfinition par pierrage ou toilage, machines à galeter et machines à roder