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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL
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INVULNERABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVULNERABLE
PROCEDES ELASTELLE TISSEL S.A.

Numéro de dépôt :
1136407
Date de dépôt :
29/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INVULNERABLE

Déposée le 29 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INVULNERABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL domicilié(e) Le Séjalat, 43002 - LE PUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque INVULNERABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INVULNERABLE est expirée depuis le 29 mai 1990.

PROCEDES ELASTELLE TISSEL a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIR , ELASTELLE , ECLAIR , SUPERLASTIC , FLIPPY , (Marque figurative) , INVINCIBLE , TABOU


PROCEDES ELASTELLE TISSEL S.A. - Le Séjalat, 43002 - LE PUY. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Tresses et rubans élastiques, tissus élastiques, jarretelles, tissus jarretelles, tissus bretelles, bretelles, pattes-bretelles, supports-chaussettes, bracelets élastiques, ceintures élastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.