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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE-TISSEL
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ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR
PROCEDES ELASTELLE-TISSEL S.A.

Numéro de dépôt :
1006636
Date de dépôt :
20/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECLAIR

Déposée le 20 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE-TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE-TISSEL domicilié(e) "Le Séjalat", Espaly St-Marcel (Haute-Loire). - France.

La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 20 janvier 1987.

PROCEDES ELASTELLE-TISSEL a également déposé les autres marques suivantes : ECLAIR , ELASTELLE , INVULNERABLE , SUPERLASTIC , FLIPPY , (Marque figurative) , INVINCIBLE , TABOU


PROCEDES ELASTELLE-TISSEL S.A. - "Le Séjalat", Espaly St-Marcel (Haute-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Broderies passementeries, galons, ganses, tresses ornements en jais, fils d'or et d'argent, boutons, rubans de toutes natures dentelles, tulles, gazes;bonneterie, gants de tous genres, mercerie, corsets ceintures, aiguilles et épingles, bas, chaussettes, tricots, jarretières et jarretelles;buscs et ressorts pour corsages, baleines, agrafes, boucles et oeillets métalliques, épingles à cheveux bigoudis, soutien-gorge, tissus, tresses et rubans élastiques, tissus recouverts de pausseries de tous genres ou en cuir véritable, en toile cirée imitant le cuir et autres.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.