PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
97664343
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2027
Présentation de la marque PROCEDES CHENEL
Déposée le 18 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCEDES CHENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL domicilié(e) 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 679 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PROCEDES CHENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCEDES CHENEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée - 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France - SIREN 351679410
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Inscription le 3 novembre 1997 - Renonciation partielle n°245020 - Publication au BOPI 1997-11-03
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249894 - Publication au BOPI 1998-02-17
Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2007 n°2331524 - Publication au BOPI 2007-01-16
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647927 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03
“ Matériaux de construction métalliques, grilles métalliques, fils et câbles métalliques non électriques. – écran de protection ; papier, carton, papier de protection dans le bâtiment. – matériaux et éléments de constructions non métalliques, cloisons, plafonds. – non tissés (textiles) destinés aux expositions et/ou à la décoration ”.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCEDES CHENEL"