PROCÉDÉS CHÉNEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
98716564
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2028
Présentation de la marque DROPJET
Déposée le 5 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCÉDÉS CHÉNEL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DROPJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCÉDÉS CHÉNEL INTERNATIONAL domicilié(e) 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 679 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DROPJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCÉDÉS CHÉNEL INTERNATIONAL, Société à Responsabilité limitée - 70 RUE JEAN BLEUZEN - 92170 - VANVES - France - SIREN 351679410
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 12 octobre 1999 - Décision judiciaire définitive n°286389 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 3 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°352711 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 24 juillet 2001 - Décision judiciaire définitive n°327478 - Publication au BOPI 2001-07-24
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2007 n°2358701 - Publication au BOPI 2007-12-20
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2017 n°2659876 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-22
Encres Appareils d'impression. Traceurs et imprimantes Papiers et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Services de communication réseaux nationaux et internationaux (Internet) Traitement numérique impression dessin Impression offset - imprimerie.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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