Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMET
Numéro de dépôt :
1645232
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2001
Présentation de la marque DEMET
Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES CAPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMET est expirée depuis le 14 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30