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Marques déposées par PROCEDES CAPOL (S.A
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DESCAPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCAPOL
"PROCEDES CAPOL" (S.A)

Numéro de dépôt :
1649671
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2001

Présentation de la marque DESCAPOL

Déposée le 7 mars 1991 par PROCEDES CAPOL (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCAPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "PROCEDES CAPOL" (S.A), domicilié(e) 24, rue de la Liberté, 38600 FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edmond DANEL - France.

La marque DESCAPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCAPOL est expirée depuis le 7 mars 2001.

PROCEDES CAPOL (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VIBRAPOL


"PROCEDES CAPOL" (S.A) - 24, rue de la Liberté, 38600 FONTAINE - France


M. Edmond DANEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits chimiques de dégraissage, décapage pour tous métaux communs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.