Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEAN
PROCEAN SA

Numéro de dépôt :
93477513
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque PROCEAN

Déposée le 20 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) PROCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEAN domicilié(e) LES ROBINS, 17430 SAINT-HYPPOLITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 016 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCEAN - France.

La marque PROCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEAN est expirée depuis le 20 juillet 2003.

PROCEAN a également déposé les autres marques suivantes : PROCEAN


PROCEAN SA - LES ROBINS, 17430 SAINT-HYPPOLITE - France - SIREN 389016270


PROCEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Produits de la Mer . Foie entier de lotte . Bloc de foie de lotte . Mousse de foie de lotte . Boudin de poisson au saumon . Boudin de poisson aux herbes . Boudin de poisson au curry . Boudin de poisson aux algues . Brandade de morue . Brochette de poissons . Soupe de poissons