Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANARAU CAPITAL DE 2 100 000 euros
/
EUROPALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPALM
PROCANAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 2 100 000 euros

Numéro de dépôt :
3241782
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
EUROPALM de PROCANARAU CAPITAL DE 2 100 000 euros

Présentation de la marque EUROPALM

Déposée le 12 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANARAU CAPITAL DE 2 100 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANARAU CAPITAL DE 2 100 000 euros domicilié(e) siège social : ZONE INDUSTRIELLE DE LA HAIE,56 190 LAUZACH - 56 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCANAR domicilié(e) Lieu dit LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France.

La marque EUROPALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPALM est expirée depuis le 12 août 2013.

PROCANARAU CAPITAL DE 2 100 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : PALMIFRAIS


PROCANAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 2 100 000 euros - siège social : ZONE INDUSTRIELLE DE LA HAIE,56 190 LAUZACH - 56 - France - SIREN 333953842


PROCANAR - Lieu dit LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Canards toutes races, mâles et femelles, entiers et découpés (filets, cuisses, manchons, ailerons) et produits élaborés à base de canard et volailles (rotis, cotelettes, brochettes, noisettes ; produits crus, cuits, fumés, conflits, marinés).