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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
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TOQUALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUALYS
PROCANAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3303695
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
TOQUALYS de PROCANAR

Présentation de la marque TOQUALYS

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR domicilié(e) LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France.

La marque TOQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUALYS est expirée depuis le 12 juillet 2014.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France - SIREN 333953842


MONSIEUR Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR - LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.