Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIM'S »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) La Haye - 56190 - LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot et Associés domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCANAR, Société par Actions Simplifiée - La Haye - 56190 - LAUZACH - France - SIREN 333953842
Deprez, Guignot et Associés - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512827 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Canards toutes races males et femelles, entiers et découpés (filets, cuisses, manchons, ailerons) et produits à base de canard et volailles (rôtis, noisettes, côtelettes, brochettes, produits crus, cuits, fumés, séchés, confits, marinés) ; foie gras ; plats cuisinés et préparés à base de canard. ;
Sauces (condiments) ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base de canard et volailles. ;
Services d'approvisionnement pour des tiers de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés à base de canard et volailles ; service de vente au détail de produits de charcuterie et particulièrement de produits à base de canard et volailles ; service de vente au détail de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés à base de canard et volailles, chauds ou froids, frais, surgelés ou déshydratés, démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques de produits alimentaires et de mets préparés.
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