Marque expirée - Marque en non vigueur

PRIM'S
PROCANAR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3667770
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
PRIM\'S de PROCANAR

Présentation de la marque PRIM'S

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIM'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) La Haye - 56190 - LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deprez, Guignot et Associés domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'S est expirée depuis le 30 juillet 2019.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR, Société par Actions Simplifiée - La Haye - 56190 - LAUZACH - France - SIREN 333953842


Deprez, Guignot et Associés - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512827 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Canards toutes races males et femelles, entiers et découpés (filets, cuisses, manchons, ailerons) et produits à base de canard et volailles (rôtis, noisettes, côtelettes, brochettes, produits crus, cuits, fumés, séchés, confits, marinés) ; foie gras ; plats cuisinés et préparés à base de canard. ;

Sauces (condiments) ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base de canard et volailles. ;

Services d'approvisionnement pour des tiers de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés à base de canard et volailles ; service de vente au détail de produits de charcuterie et particulièrement de produits à base de canard et volailles ; service de vente au détail de produits alimentaires et de plats préparés cuisinés à base de canard et volailles, chauds ou froids, frais, surgelés ou déshydratés, démonstration de produits ; location de distributeurs automatiques de produits alimentaires et de mets préparés.